Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBC SPORTS
IBC AVIATION, SA

Numéro de dépôt :
3966911
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
IBC SPORTS de IBC AVIATION

Présentation de la marque IBC SPORTS

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) IBC AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IBC SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBC AVIATION domicilié(e) TERMINAL SIGNATURE, 1241 AVENUE DE L EUROPE - 93350 - LE BOURGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBC AVIATION, M. IOOS FREDERIK domicilié(e) TERMINAL SIGNATURE, 1241 AVENUE DE L EUROPE - 93350 - LE BOURGET - France.

La marque IBC SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBC SPORTS est expirée depuis le 3 décembre 2022.

IBC AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : IBC EVENTS


IBC AVIATION, SA - TERMINAL SIGNATURE, 1241 AVENUE DE L EUROPE - 93350 - LE BOURGET - France


IBC AVIATION, M. IOOS FREDERIK - TERMINAL SIGNATURE, 1241 AVENUE DE L EUROPE - 93350 - LE BOURGET - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 15 mai 2013 - Retrait partiel n°600976 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage.